TOUTES LES IMAGES ET LE CONTENU DU SITE SONT PROTÉGÉS PAR LE DROIT D’AUTEUR © 2025 KOGLES – TOUS DROITS RÉSERVÉS.
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Les présentes conditions générales de vente ont été révisées le 14/10/2025.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la nature des échanges et transactions sur www.kogles.com et en présence physique de Kogles.
Ce site appartient et est géré par Xavier Briand (nom d’artiste : KOGLES).
En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les présentes Conditions générales de Vente et que vous acceptez de les respecter en tout temps.
Type de site : Portfolio
Article 1 – Pseudonyme
KOGLES : Pseudonyme d’Artiste Peintre qui ne se substitue pas au nom de naissance d’état civil dans le cadre d’une vente relevant des Conditions Générales de Vente ici présentes.
Le nom de naissance est mentionné au début et à la fin des présentes Conditions générales de vente, sur le site www.kogles.com dans les Mentions Légales, sur les bons de commande, sur les devis et sur les factures.
Article 2 – Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de KOGLES et de son créateur. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.
2.1 – Œuvres picturales présentées sur le site, terminologie et vos coordonnées.
En contactant KOGLES, vous acceptez que vos coordonnées communiquées soient utilisées par KOGLES pour échanger avec vous et pour mettre une œuvre à la vente et l’achat si vous souhaitez acheter. Vous acceptez également de compléter vos coordonnées si besoin, dans le cadre d’une vente et d’un achat. KOGLES ne communique ni ne vend vos coordonnées à des tiers. KOGLES ne constitue pas de fichiers informatiques sur les personnes qui ont communiqué avec lui, ni sur ses clients.es.
KOGLES se réserve le droit d’exposer ses œuvres picturales en dehors du site, où elles pourront être mises à la vente, achetées ou réservées par des clients.es.
Article 3 – Échanges avec KOGLES
3.1 – Matérialité des Œuvres picturales
Un Tableau ou une Peinture ne sont pas des photographies qui ont leurs particularités techniques et leurs contraintes. Ils ont une réalité physique différente : texture de la toile et des couleurs constituant sa matérialité.
La photographie d’un Tableau ou d’une Peinture n’est qu’une représentation du Tableau ou de la Peinture qui ont une spécificité propre : matérialité (évoquée) et sensations visuelles et émotionnelles d’une personne à proximité de l’Œuvre picturale, dans sa pleine réalité matérielle concrète d’ouvrage pictural esthétique, réalisé par l’Artiste.
En d’autres termes, la meilleure appréciation visuelle d’un Tableau ou d’une Peinture, c’est lorsque la personne pourrait au sens propre « toucher du doigt » (comme on dit) l’Œuvre picturale elle-même, parce qu’elle est devant elle, et non la photographie qui la représente.
Un ou des échanges avec l’Artiste Peintre KOGLES permettent de mieux comprendre la réalité de ses Œuvres picturales avant la décision d’achat, la signature et la datation du bon de commande.
Les photographies présentes sur le site www.kogles.com s’efforcent de donner une bonne représentation de ses Œuvres picturales pour un nouveau plaisir esthétique souhaité à proximité de l’Œuvre picturale retirée ou reçue, après la décision de son achat signé et daté.
3.2 – Commande
L’acte d’achat est validé par votre signature et la datation du bon de commande qui vous est remis en main propre (situation de vente et d’achat en présentiel) ou envoyé par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel) et que vous remettez en main propre signé et daté (situation de vente et d’achat en présentiel) ou que vous retournez signé et daté à KOGLES par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel).
L’adresse email de KOGLES, ainsi que son nom civil et l’adresse du siège social, sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente vous sont remises en main propre (situation de vente et d’achat en présentiel) ou envoyées par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel).
En signant et datant le bon de commande, vous reconnaissez (que vous soyez en situation de vente / d’achat en présentiel ou en situation de vente / d’achat à distance/en distanciel) avoir eu ou reçu, et lu et approuvé l’intégralité des Conditions Générales de Vente.
3.2.1 – Prévention
De plus, en signant et datant le bon de commande, vous reconnaissez (que vous soyez en situation de vente / d’achat en présentiel ou en situation de vente / d’achat à distance/en distanciel) que vous n’êtes pas dans une situation financière difficile. Dans le cas contraire, c’est-à-dire si vous êtes dans une situation financière difficile qui pourrait vous mettre en danger en signant et datant le bon de commande, KOGLES, par mesure préventive, vous recommande de ne pas procéder à l’achat.
3.2.2 – Modes de paiement acceptés
KOGLES accepte les modes de paiement suivant :
Les modalités de paiement pour chaque type d’Œuvre sont clarifiées dans l’Article 4.4 pour les Tableaux des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 4 – Tableau. Prix, paiement et modalités de paiement, délai de livraison, délais de retrait.
4.1 – Devise et fixation du tarif
Les prix sont en euro (€).
Le prix d’un Tableau est librement choisi par KOGLES. Le prix ne se négocie pas.
4.2 – Composition du prix des Tableaux
Le prix affiché d’un Tableau KOGLES que vous souhaitez acquérir est Net à payer pour l’Œuvre originale, c’est-à-dire le Tableau (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Le prix affiché est donc le prix que vous payez pour l’Œuvre originale : = Sous-total = prix intermédiaire.
À ce prix s’ajoutent les frais de livraison (si la livraison est choisie plutôt que le retrait gratuit). Le montant des frais de livraison figure sur les pages de chacune des œuvres exposées sur le site www.kogles.com.
Sous-total + frais de livraison = Total à payer. Le prix et les frais de livraison figurent également sur le bon de commande et sur la facture.
4.3 – Livraison hors de France métropolitaine
Les livraisons hors de France métropolitaine présentent des conditions particulières et se traitent au cas par cas. Si vous êtes concerné, veuillez contacter directement KOGLES pour plus d’informations.
4.4 – Paiement en espèces
4.4.1 – Vente / Achat à distance/en distanciel
L’envoi d’espèces est interdit selon la loi française en vigueur.
4.4.2 – Vente / Achat en présentiel
Vous pouvez payer en espèces jusqu’à 1000 € selon les règles françaises en vigueur.
En toute transparence, KOGLES indique qu’il peut utiliser un détecteur de faux billets.
Vous pouvez payer une partie en espèces et compléter avec un ou deux chèques, conforme(s) aux règles françaises d’un chèque rédigé, pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale (ou compléter par carte bancaire si KOGLES décide de proposer ce moyen de paiement ; cf. Article 3.2.2 des présentes Conditions générales de Ventes).
Concernant la possibilité de faire 2 chèques complétant la partie du paiement en espèces, les 2 chèques doivent être d’un montant égal.
4.5 – Paiement en une fois par chèque
4.5.1 – Vente et achat à distance/en distanciel
Vous pouvez payer un Tableau en une fois par chèque. Le montant du chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) inclut le prix du Tableau et de la livraison (si la livraison est choisie et non le retrait gratuit). Le chèque est envoyé à KOGLES (le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions générales de vente).
Le chèque est encaissé avant l’envoi du Tableau (ou le retrait du Tableau si le retrait est choisi) dans un délai maximum de 10 jours ouvrés après la réception du bon de commande signé et daté. Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.
4.5.2 – Vente et achat en présentiel
Vous pouvez payer un Tableau en une fois par chèque. Le chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) est remis à KOGLES le jour de la vente et de l’achat signifiés par le bon de commande signé et daté. Le chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés.
Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.
4.6 – Paiement en 3 fois par chèque
4.6.1 – Vente et achat à distance/en distanciel
Vous pouvez payer un Tableau en 3 fois par chèque. Les chèques sont envoyés à KOGLES (le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont à la fin des Conditions générales de vente).
Le premier chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) correspond au moins au tiers du prix du Tableau, plus les frais de livraison (si la livraison est choisie et non le retrait gratuit).
Le deuxième chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) correspond au moins à la moitié de la somme restant à payer.
Le troisième chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) complète les deux précédents pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale.
Les 3 chèques sont envoyés en même temps que le bon de commande signé et daté. Le premier chèque est encaissé avant l’envoi du Tableau (ou le retrait du Tableau si le retrait est choisi) dans un délai maximum de 10 jours ouvrés après la réception du bon de commande signé et daté.
Le deuxième chèque est encaissé le mois suivant. Et le troisième chèque est encaissé le troisième mois.
Le deuxième chèque et le troisième chèque sont encaissés à partir du 10 du moins concerné. Après le bon encaissement d’un chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.
4.6.2 – Vente et achat en présentiel
Les 3 chèques (conformes aux règles françaises d’un chèque rédigé) sont remis en même temps à KOGLES le jour de la vente et de l’achat signifiés par le bon de commande signé et daté.
Le premier chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés. Après le bon encaissement d’un chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.
En toute transparence, en cas de chèque sans provision, veuillez noter que KOGLES engagerait des démarches légales à partir des textes de loi et références français du Code monétaire et financier relatif à la réception d’un chèque sans provision.
KOGLES pourra proposer un autre moyen de paiement en situation de vente et d’achat en présentiel s’il le décide : paiement par carte bancaire.
4.7 – Délai de livraison à domicile en France métropolitaine d’une vente et d’un achat à distance/en distanciel d’un Tableau
4.7.1 – Après l’encaissement d’un chèque, une à deux semaines (jours ouvrés)
KOGLES n’est pas responsable d’un retard de livraison à domicile ou d’une impossibilité d’expédition à domicile liés à un problème de livraison du transporteur, liés à un problème de rupture de stock des fournisseurs de matériel d’emballage de protection d’un Tableau, liés à une crise sanitaire ou à d’autres cas de force majeur.
4.8 – Délais de retrait d’une vente et d’un achat à distance/en distanciel d’un Tableau
KOGLES n’est pas responsable d’un problème de retrait ou d’une impossibilité de retrait liés à une crise sanitaire ou à d’autres cas de force majeur.
4.8.1 – Cas particuliers
Certains Tableaux peuvent être exclus de la livraison à domicile. Dans ce cas, l’exclusion est clairement indiquée sur la page exposant le Tableau sur le site www.kogles.com.
Article 5 – Retrait d’un Tableau sur toile & châssis
Article 6 – Vente à distance/achat à distance d’un Tableau sur toile & châssis, droit de rétractation et retour
Tableau sur toile & châssis et droit de rétractation.
Vous avez un délai de 14 jours pour changer d’avis.
Le Tableau doit être retourné dans un parfait état.
Le client ou la cliente gèrent le retour du Tableau dans son emballage d’origine non altéré ou équivalent pour garantir la sécurité matérielle du Tableau.
Les frais d’emballage équivalent et les frais de transport sont à la charge du client ou de la cliente.
Le retour du Tableau doit être accompagné de sa facture et de son certificat d’authenticité.
Le remboursement de la totalité de la somme payée sera effectué sous 14 jours à réception du colis en parfait état.
Vous exercez votre droit de rétractation auprès de KOGLES par mail (rappelé à la fin des Conditions générales de vente), par téléphone ou par courrier postal (téléphone, nom civil & adresse du Siège social sont à la fin des Conditions générales de vente).
Article 7 – Réservation d’un Tableau pendant 3 mois
Un Tableau présent sur le site www.kogles.com peut être réservé pendant 3 mois par une personne manifestant son souhait de le réserver par écrit : mail ou courrier postal (les coordonnées et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions Générales de Vente).
Le client / la cliente peut seulement réserver un Tableau. Un bon de commande lui est envoyé par mail ou par courrier postal.
Il n’y a pas d’obligation d’achat du Tableau pour cette personne à l’issue de cette période de réservation.
Le Tableau réservé peut être acheté à l’issue de ces trois mois par cette personne qui doit manifester son choix d’acheter le Tableau en signant et datant le bon de commande, et en le retournant dans un délai de sept jours ouvrés, par mail ou par courrier postal. Pour le mail, c’est la date du mail qui fait foi. Pour le courrier postal, c’est le cachet de la Poste qui fait fois.
À l’issue des 3 mois de réservation, si la personne n’a pas manifesté par écrit (mail ou courrier postal) dans un délai de sept jours glissants son choix d’acheter le Tableau réservé, le Tableau est de nouveau proposé à la vente.
Article 8 – Limitation de responsabilité
Xavier Briand ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site.
Néanmoins, Xavier Briand ne sera pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.
Article 9 – Indemnité
En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Xavier Briand de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.
Article 10 – Lois applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.
Article 11 – Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Article 12 – Conditions générales de ventes et modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site.
Nous recommandons à nos utilisateurs / utilisatrices de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs / utilisatrices par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.
Article 13 – Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations.
Nos coordonnées sont les suivantes :
Xavier Briand – KOGLES
06 60 98 61 85
contact@kogles.com
3 rue du Lin, 35510, Cesson-Sévigné
Article 14 – Crédit photo
Date d’entrée en vigueur de ces Conditions Générales de Vente : le 31 juillet 2023.