Un tableau acheté = un arbre planté

Peintre en Bretagne.
Livraison en France métropolitaine.
Retraits à Rennes, Cesson-Sévigné et Guingamp.

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la nature des échanges et transactions sur www.kogles.com et en présence physique de Kogles.

Ce site appartient et est géré par Xavier Briand (nom d’artiste : KOGLES).

En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les présentes Conditions générales de Vente et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Type de site : Portfolio

Article 1 – Pseudonyme

KOGLES : Pseudonyme d’Artiste Peintre qui ne se substitue pas au nom de naissance d’état civil dans le cadre d’une vente relevant des Conditions Générales de Vente ici présentes.
Le nom de naissance est mentionné au début et à la fin des présentes Conditions générales de vente, sur le site www.kogles.com dans les Mentions Légales, sur les bons de commande, sur les devis et sur les factures.

Article 2 – Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de KOGLES et de son créateur. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

2.1 – Œuvres picturales présentées sur le site, terminologie et vos coordonnées.

  • Appellation “Œuvres picturales” : toutes les œuvres présentées sur le site www.kogles.com à partir de photographies et de textes.
  • Appellation “Tableau(x)” (singulier et/ou pluriel) : toutes les Peintures sur toile & châssis.
  • Appellation “Art denim” : toutes les Peintures sur une veste en jean.
  • Appellation “Fresque(s) (singulier et/ou pluriel) : toutes les Peintures sur un mur intérieur.
  • KOGLES se réserve le droit de faire exister d’autres appellations ou d’en supprimer.
  • « vous », « vos », « votre » et « leur » font référence à la personne entrant en communication avec KOGLES et/ou au client ou à la cliente.

En contactant KOGLES, vous acceptez que vos coordonnées communiquées soient utilisées par KOGLES pour échanger avec vous et pour mettre une œuvre à la vente et l’achat si vous souhaitez acheter. Vous acceptez également de compléter vos coordonnées si besoin, dans le cadre d’une vente et d’un achat. KOGLES ne communique ni ne vend vos coordonnées à des tiers. KOGLES ne constitue pas de fichiers informatiques sur les personnes qui ont communiqué avec lui, ni sur ses clients.es.
KOGLES se réserve le droit d’exposer ses œuvres picturales en dehors du site, où elles pourront être mises à la vente, achetées ou réservées par des clients.es.

Article 3 – Échanges avec KOGLES

3.1 – Matérialité des Œuvres picturales

Un Tableau ou une Peinture ne sont pas des photographies qui ont leurs particularités techniques et leurs contraintes. Ils ont une réalité physique différente : texture de la toile et des couleurs constituant sa matérialité.

La photographie d’un Tableau ou d’une Peinture n’est qu’une représentation du Tableau ou de la Peinture qui ont une spécificité propre : matérialité (évoquée) et sensations visuelles et émotionnelles d’une personne à proximité de l’Œuvre picturale, dans sa pleine réalité matérielle concrète d’ouvrage pictural esthétique, réalisé par l’Artiste.

En d’autres termes, la meilleure appréciation visuelle d’un Tableau ou d’une Peinture, c’est lorsque la personne pourrait au sens propre « toucher du doigt » (comme on dit) l’Œuvre picturale elle-même, parce qu’elle est devant elle, et non la photographie qui la représente.

Un ou des échanges avec l’Artiste Peintre KOGLES permettent de mieux comprendre la réalité de ses Œuvres picturales avant la décision d’achat, la signature et la datation du bon de commande.
Les photographies présentes sur le site www.kogles.com s’efforcent de donner une bonne représentation de ses Œuvres picturales pour un nouveau plaisir esthétique souhaité à proximité de l’Œuvre picturale retirée ou reçue, après la décision de son achat signé et daté.

Sur le site www.kogles.com, les photographies des mises en situation des Tableaux dans une maison ou un appartement ne prétendent pas correspondre à un rapport proportionnel entre le Tableau et le mur de présentation du Tableau.

3.2 – Commande

L’acte d’achat est validé par votre signature et la datation du bon de commande qui vous est remis en main propre (situation de vente et d’achat en présentiel) ou envoyé par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel) et que vous remettez en main propre signé et daté (situation de vente et d’achat en présentiel) ou que vous retournez signé et daté à KOGLES par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel).

L’adresse email de KOGLES, ainsi que son nom civil et l’adresse du siège social, sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente vous sont remises en main propre (situation de vente et d’achat en présentiel) ou envoyées par mail ou par courrier postal (situation de vente et d’achat à distance/en distanciel).

En signant et datant le bon de commande, vous reconnaissez (que vous soyez en situation de vente / d’achat en présentiel ou en situation de vente / d’achat à distance/en distanciel) avoir eu ou reçu, et lu et approuvé l’intégralité des Conditions Générales de Vente.

3.2.1 – Prévention

De plus, en signant et datant le bon de commande, vous reconnaissez (que vous soyez en situation de vente / d’achat en présentiel ou en situation de vente / d’achat à distance/en distanciel) que vous n’êtes pas dans une situation financière difficile. Dans le cas contraire, c’est-à-dire si vous êtes dans une situation financière difficile qui pourrait vous mettre en danger en signant et datant le bon de commande, KOGLES, par mesure préventive, vous recommande de ne pas procéder à l’achat.

3.2.2 – Modes de paiement acceptés

KOGLES accepte les modes de paiement suivant :
les espèces (l’envoi d’espèces est interdit par la loi française en vigueur),
les chèques (conformes aux règles françaises d’un chèque rédigé),
la carte bancaire (KOGLES se réserve le droit de proposer ce mode de paiement).

Les modalités de paiement pour chaque type d’Œuvre sont clarifiées dans l’Article 4.4 pour les Tableaux, dans l’Article 5.3 pour les Œuvres d’Art denim et dans l’Article 6.5 pour les Fresques des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 4 – Tableau. Prix, paiement et modalités de paiement, délai de livraison, délais de retrait.

4.1 – Devise et fixation du tarif

Les prix sont en euro (€).
Le prix d’un Tableau est librement choisi par KOGLES. Le prix ne se négocie pas.

4.2 – Préservation de la planète

Pour chaque Tableau acheté, KOGLES achète un arbre. L’arbre est acheté à une société française de gestion forestière. Il est planté dans une forêt en France selon les indications de la société. Pour chaque arbre acheté, la facture d’achat de l’arbre fait foi. Elle est disponible sur simple demande par mail ou par courrier postal (l’adresse mail de KOGLES, son nom civil et l’adresse du siège social sont rappelés à la fin des Conditions Générales de Vente.
Concernant l’achat d’un arbre par KOGLES, le client ou la cliente du Tableau acheté ne peut demander que la facture de l’arbre acheté par KOGLES, qui est associé à l’achat de leur Tableau.

4.3 – Composition du prix des Tableaux

Le prix affiché d’un Tableau KOGLES que vous souhaitez acquérir est Net à payer pour l’Œuvre originale, c’est-à-dire le Tableau (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Le prix affiché est donc le prix que vous payez pour l’Œuvre originale : = Sous-total = prix intermédiaire.

À ce prix s’ajoutent les frais de livraison (si la livraison est choisie plutôt que le retrait gratuit). Le montant des frais de livraison figure sur les pages de chacune des œuvres exposées sur le site www.kogles.com.
Sous-total + frais de livraison = Total à payer. Le prix et les frais de livraison figurent également sur le bon de commande et sur la facture.

4.4 – Paiement en espèces

4.4.1 – Vente / Achat à distance/en distanciel

L’envoi d’espèces est interdit selon la loi française en vigueur.

4.4.2 – Vente / Achat en présentiel

Vous pouvez payer en espèces jusqu’à 1000 € selon les règles françaises en vigueur.
En toute transparence, KOGLES indique qu’il peut utiliser un détecteur de faux billets.
Vous pouvez payer une partie en espèces et compléter avec un ou deux chèques, conforme(s) aux règles françaises d’un chèque rédigé, pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale (ou compléter par carte bancaire si KOGLES décide de proposer ce moyen de paiement ; cf. Article 3.2.2 des présentes Conditions générales de Ventes).
Concernant la possibilité de faire 2 chèques complétant la partie du paiement en espèces, les 2 chèques doivent être d’un montant égal.

4.5 – Paiement en une fois par chèque

4.5.1 – Vente et achat à distance/en distanciel

Vous pouvez payer un Tableau en une fois par chèque. Le montant du chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) inclut le prix du Tableau et de la livraison (si la livraison est choisie et non le retrait gratuit). Le chèque est envoyé à KOGLES (le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions générales de vente).

Le chèque est encaissé avant l’envoi du Tableau (ou le retrait du Tableau si le retrait est choisi) dans un délai maximum de 10 jours ouvrés après la réception du bon de commande signé et daté. Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

4.5.2 – Vente et achat en présentiel

Vous pouvez payer un Tableau en une fois par chèque. Le chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) est remis à KOGLES le jour de la vente et de l’achat signifiés par le bon de commande signé et daté. Le chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés.
Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

4.6 – Paiement en 3 fois par chèque

4.6.1 – Vente et achat à distance/en distanciel

Vous pouvez payer un Tableau en 3 fois par chèque. Les chèques sont envoyés à KOGLES (le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont à la fin des Conditions générales de vente).
Le premier chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) correspond au moins au tiers du prix du Tableau, plus les frais de livraison (si la livraison est choisie et non le retrait gratuit).
Le deuxième chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) correspond au moins à la moitié de la somme restant à payer.
Le troisième chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) complète les deux précédents pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale.
Les 3 chèques sont envoyés en même temps que le bon de commande signé et daté. Le premier chèque est encaissé avant l’envoi du Tableau (ou le retrait du Tableau si le retrait est choisi) dans un délai maximum de 10 jours ouvrés après la réception du bon de commande signé et daté.

Le deuxième chèque est encaissé le mois suivant. Et le troisième chèque est encaissé le troisième mois.
Le deuxième chèque et le troisième chèque sont encaissés à partir du 10 du moins concerné. Après le bon encaissement d’un chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

4.6.2 – Vente et achat en présentiel

Les 3 chèques (conformes aux règles françaises d’un chèque rédigé) sont remis en même temps à KOGLES le jour de la vente et de l’achat signifiés par le bon de commande signé et daté.
Le premier chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés. Après le bon encaissement d’un chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

En toute transparence, en cas de chèque sans provision, veuillez noter que KOGLES engagerait des démarches légales à partir des textes de loi et références français du Code monétaire et financier relatif à la réception d’un chèque sans provision.

KOGLES pourra proposer un autre moyen de paiement en situation de vente et d’achat en présentiel s’il le décide : paiement par carte bancaire.

4.7 – Délai de livraison à domicile en France métropolitaine d’une vente et d’un achat à distance/en distanciel d’un Tableau

4.7.1 – Après l’encaissement d’un chèque, une à deux semaines (jours ouvrés)

KOGLES n’est pas responsable d’un retard de livraison à domicile ou d’une impossibilité d’expédition à domicile liés à un problème de livraison du transporteur, liés à un problème de rupture de stock des fournisseurs de matériel d’emballage de protection d’un Tableau, liés à une crise sanitaire ou à d’autres cas de force majeur.

4.8 – Délais de retrait d’une vente et d’un achat à distance/en distanciel d’un Tableau

  • Rennes ou Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine, Bretagne) : moins d’une semaine selon possibilités ou disponibilités.
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente,
  • Guingamp (Côtes-d’Armor, Bretagne) : une à deux semaines selon possibilités ou disponibilités.
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente,

KOGLES n’est pas responsable d’un problème de retrait ou d’une impossibilité de retrait liés à une crise sanitaire ou à d’autres cas de force majeur.

4.8.1 – Cas particuliers

Certains Tableaux peuvent être exclus de la livraison à domicile. Dans ce cas, l’exclusion est clairement indiquée sur la page exposant le Tableau sur le site www.kogles.com.

Article 5 – Art denim (Peinture sur une veste en jean). Prix, paiement et modalités de paiement, délai de livraison, délais de retrait.

5.1 – Devise et fixation du tarif

Les prix sont en euro (€).
Le prix d’une Peinture réalisée par KOGLES sur une veste en jean est librement fixé par KOGLES : 320 € (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Le prix ne se négocie pas.

5.2 – Composition du prix pour une Peinture sur veste en jean

Le prix affiché est le prix que vous payez pour l’Œuvre originale. Il n’y a pas de frais de livraison pour la veste en jean peinte vers la France métropolitaine (sauf si vous optez pour le dépôt de votre veste en jean à peindre et l’expédition de votre veste en jean peinte : il faut dans ce cas ajouter 22€ au tarif de l’Oeuvre).

Le prix figure également sur le bon de commande et sur la facture. Si vous n’avez pas la possibilité de déposer en main propre la veste en jean à peindre, et donc que vous choisissez l’expédition, l’expédition de la veste en jean à peindre est à vos frais.
Le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions générales de vente.

5.3 – Paiement en espèces

5.3.1 – Vente / Achat à distance/en distanciel

L’envoi d’espèces est interdit selon la loi française en vigueur.

5.3.2 – Vente en présentiel

Vous pouvez payer en espèces jusqu’à 1000 € selon les règles françaises en vigueur. En toute transparence, KOGLES indique qu’il peut utiliser un détecteur de faux billets.
Vous pouvez payer une partie en espèces et compléter avec un ou deux chèques, conforme(s) aux règles françaises d’un chèque rédigé, pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale (ou compléter par carte bancaire si KOGLES décide de proposer ce moyen de paiement ; cf. Article 3.2.2 des présentes Conditions Générales de Ventes).

5.4 – Paiement en une fois par chèque

5.4.1 – Vente / Achat à distance/en distanciel

Vous pouvez payer une Peinture à réaliser sur une veste en jean en une fois par chèque. Le chèque est envoyé à KOGLES (le nom civil de KOGLES et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions générales de vente).
Le chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) inclut le prix de la Peinture sur veste en jean 320 € (et de la livraison si vous optez pour le dépôt de votre veste en jean à peindre et l’expédition de votre veste en jean peinte : + 22€. Cf. Article 5.2).
Le chèque est envoyé avant la réalisation de la Peinture sur la veste en jean.
Le chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés après la réception du bon de commande signé et daté. Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

5.4.2 – Vente / Achat en présentiel

Vous pouvez payer une Peinture à réaliser sur une veste en jean en une fois par chèque. Le chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) inclut le prix de la Peinture sur veste en jean 320 € (et de la livraison si vous optez pour le dépôt de votre veste en jean à peindre et l’expédition de votre veste en jean peinte : + 22€. Cf. Article 5.2).
Le chèque (conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé) est remis à KOGLES le jour de la vente et de l’achat signifiés par le bon de commande signé et daté.
Le chèque est encaissé dans un délai maximum de 10 jours ouvrés. Après le bon encaissement du chèque, une facture sur laquelle la mention « acquittée » est apposée vous sera envoyée à vos coordonnées : mail ou adresse postale.

KOGLES pourra proposer un autre moyen de paiement en situation de vente et d’achat en présentiel s’il le décide : paiement par carte bancaire.

5.5 – Paiement en 3 fois par chèque

Vous pouvez payer une peinture sur veste (Art Denim), en trois fois par chèque. Chaque chèque doit être conforme aux règles françaises d’un chèque rédigé.

Le premier chèque correspond au moins au tiers du prix de l’Œuvre picturale.

Le deuxième chèque correspond au moins à la moitié de la somme restant à payer. Le dernier chèque complète les deux précédents pour aboutir à la somme totale de l’Œuvre picturale.

Les 3 chèques sont remis en même temps à KOGLES le jour de la vente et de l’achat.

Le premier chèque est encaissé le mois de la vente et de l’achat. Le deuxième chèque est encaissé le mois suivant. Le troisième chèque est encaissé le troisième mois.

5.5 – Diffamation

Toute demande éventuelle de Peinture à caractère antisémite, diffamatoire, embyphobe, LGBTphobe, injurieuse, islamophobe, raciste, ou xénophobe, serait refusée par KOGLES.

Article 6 – Fresque murale sur mur intérieur. Prix, livraison, paiement.

6.1 – Condition

Vous reconnaissez être le ou la propriétaire du bien immobilier concerné par la Fresque murale sur mur intérieur.

6.2 – Devise et fixation du tarif

Les prix sont en euro (€).
Le prix d’une Fresque murale sur un mur intérieur sera défini par KOGLES après fourniture des dimensions du mur de la part du client / de la cliente.
KOGLES n’envoie pas de devis pour une fresque murale sans avoir au préalable rencontré physiquement le demandeur / la demandeuse sur le lieu de la réalisation de l’Œuvre.

6.3 – Prix

Pour une Peinture à réaliser par KOGLES sur un mur intérieur, un devis est établi sans engagement de votre part. Le devis indique la durée de sa validité.
La Peinture sur un mur intérieur est limitée à l’Ille-et-Vilaine (Bretagne). Sauf possibilités contraires, sur décision de KOGLES.

6.4 – Diffamation

Toute demande éventuelle de Peinture à caractère antisémite, diffamatoire, embyphobe, LGBTphobe, injurieuse, islamophobe, raciste, ou xénophobe, serait refusée.

6.5 – Livraison

La durée de la réalisation de la fresque est définie par KOGLES.

6.6 – Modalités de paiement.

KOGLES demande un acompte de 30% au démarrage de la prestation ; les 70% restants seront à régler à la livraison de l’Œuvre pleine et entière. 

6.6.1 – Paiement en espèces

6.6.1.1 – Vente / Achat en présentiel

Vous pouvez payer en espèces jusqu’à 1000 €.

6.6.1.2 – Vente / Achat à distance/en distanciel

L’envoi d’espèces est interdit selon la loi française en vigueur.

6.6.2 – Paiement par chèque

6.6.2.1 – Vente / Achat en présentiel

Vous pouvez payer une Peinture sur mur intérieur (Fresque), par chèque pour l’acompte et le solde (chèques conformes aux règles françaises d’un chèque rédigé).
Pour une peinture sur mur intérieur, les chèques sont encaissés dans un délai de 10 jours glissants après réception.

6.6.2.2 – Vente et achat en présentiel

Les chèques sont encaissés dans un délai de 10 jours glissants après réception.

Article 7 – Art denim et Fresque : le style de peinture est propre à KOGLES

7.1 – Style de peinture propre à KOGLES

C’est votre veste en jean, c’est votre mur intérieur, c’est le style de Peinture de KOGLES.
Vous reconnaissez avoir pris connaissance du style de Peinture de KOGLES et vous reconnaissez accepter son évolution possible.

7.2 – Échanges avec KOGLES

Vous reconnaissez avoir échangé avec KOGLES en présentiel ou par téléphone ou par mail d’une manière claire sur la personnalisation de la Peinture à réaliser sur votre veste en jean (Art denim) ou sur votre mur intérieur (Fresque).
Les coordonnées de KOGLES sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente.

Article 8 – Retrait d’un Tableau sur toile & châssis

  • En Ille-et-Vilaine (Bretagne) : Rennes ou Cesson-Sévigné (selon possibilités ou disponibilités)
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente,
  • Dans les Côtes d’Armor (Bretagne) : Guingamp (selon possibilités ou disponibilités
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente.

Article 9 – Dépôt et/ou retrait d’une Peinture sur veste en jean (Art denim)

  • En Ille-et-Vilaine (Bretagne) : Rennes ou Cesson-Sévigné (selon possibilités ou disponibilités)
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente,
  • Dans les Côtes d’Armor (Bretagne) : Guingamp (selon possibilités ou disponibilités
    • Contactez KOGLES ; les coordonnées sont rappelées à la fin de ces Conditions Générales de Vente.

Article 10 – Vente à distance/achat à distance d’un Tableau sur toile & châssis, droit de rétractation et retour
Tableau sur toile & châssis et droit de rétractation.

Vous avez un délai de 14 jours pour changer d’avis.

Le Tableau doit être retourné dans un parfait état.

Le client ou la cliente gèrent le retour du Tableau dans son emballage d’origine non altéré ou équivalent pour garantir la sécurité matérielle du Tableau.

Les frais d’emballage équivalent et les frais de transport sont à la charge du client ou de la cliente.

Le retour du Tableau doit être accompagné de sa facture et de son certificat d’authenticité.

Le remboursement de la totalité de la somme payée sera effectué sous 14 jours à réception du colis en parfait état.

Vous exercez votre droit de rétractation auprès de KOGLES par mail (rappelé à la fin des Conditions générales de vente), par téléphone ou par courrier postal (téléphone, nom civil & adresse du Siège social sont à la fin des Conditions générales de vente).

Article 11 – Droit de rétractation et retour concernant la vente / l’achat d’une Peinture à réaliser sur une veste en jean (Art denim) ou d’une Peinture à réaliser sur un mur intérieur (Fresque)

Le droit de rétractation ou retour ne s’applique pas pour la « fourniture de biens confectionnés selon spécifications du consommateur ou nettement personnalisés » (Article L221-28 du Code de la consommation).

Rappel de l’article 7.1 : Vous reconnaissez avoir pris connaissance du style de Peinture de KOGLES et vous reconnaissez accepter son évolution possible.

Vous reconnaissez avoir échangé avec KOGLES en présentiel ou par téléphone ou par mail d’une manière claire sur la personnalisation de la Peinture à réaliser sur votre veste en jean.

De la même façon, vous reconnaissez avoir échangé avec KOGLES en présentiel ou par téléphone ou par mail d’une manière claire sur la personnalisation de la Peinture à réaliser sur votre mur intérieur.

Les coordonnées de KOGLES sont rappelées à la fin de ces Conditions générales de Vente.

Article 12 – Réservation d’un Tableau pendant 3 mois

Un Tableau présent sur le site www.kogles.com peut être réservé pendant 3 mois par une personne manifestant son souhait de le réserver par écrit : mail ou courrier postal (les coordonnées et l’adresse du Siège social sont indiqués à la fin des Conditions Générales de Vente).
Le client / la cliente peut seulement réserver un Tableau. Un bon de commande lui est envoyé par mail ou par courrier postal.

Il n’y a pas d’obligation d’achat du Tableau pour cette personne à l’issue de cette période de réservation.

Le Tableau réservé peut être acheté à l’issue de ces trois mois par cette personne qui doit manifester son choix d’acheter le Tableau en signant et datant le bon de commande, et en le retournant dans un délai de sept jours ouvrés, par mail ou par courrier postal. Pour le mail, c’est la date du mail qui fait foi. Pour le courrier postal, c’est le cachet de la Poste qui fait fois.

À l’issue des 3 mois de réservation, si la personne n’a pas manifesté par écrit (mail ou courrier postal) dans un délai de sept jours glissants son choix d’acheter le Tableau réservé, le Tableau est de nouveau proposé à la vente.

Article 13 – Limitation de responsabilité

Xavier Briand ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site.
Néanmoins, Xavier Briand ne sera pas tenu responsable de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Article 14 – Indemnité

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Xavier Briand de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Article 15 – Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Article 16 – Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Article 17 – Conditions générales de ventes et modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site.
Nous recommandons à nos utilisateurs / utilisatrices de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs / utilisatrices par courriel des changements apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.

Article 18 – Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations.
Nos coordonnées sont les suivantes :

Xavier Briand – KOGLES
06 60 98 61 85
kogles@gmx.fr
3 rue du Lin, 35510, Cesson-Sévigné

  • KOGLES est le Pseudonyme d’Artiste Peintre Professionnel de M. Xavier Briand, né à Saint-Brieuc (22000) en 1968.
  • Xavier Briand, Entreprise individuelle.
  • Artiste-Auteur : immatriculation à l’URSSAF LIMOUSIN artistes-auteurs.
  • Code APE : 90.03A – Création artistique relevant des arts plastiques. L’activité Artiste-Auteur est une adjonction d’activité associée au N° de Siret actif depuis 2009 : 48841610800030.
  • Adresse du Siège social de l’Entreprise individuelle : M. Xavier Briand, 3 rue du Lin – 35510 Cesson-Sévigné, France.
  • L’adresse du siège social est l’adresse pour le courrier et le retour d’un Tableau sur toile & châssis.

Article 19 – Crédit photo

  • iStock pour les images.
  • Photos vestes : Valère Dutillet, Xavier Briand.

Date d’entrée en vigueur de ces Conditions Générales de Vente : le 31 juillet 2023.